Réunion de Conseil du 14 novembre 2006
14/11/2006


Monsieur Marc Jarret, receveur municipal, a honoré de sa présence la réunion en présentant au Conseil Municipal la situation financière de la Commune.

VENTE DE PARCELLE A LA SCI MALAUVIR

La SCI MALAUVIR se porte acquéreur de la parcelle B 1062 située dans le lotissement du Colombier.

LOCATION D’UNE PARTIE DES BATIMENTS DE LA FERME DU BOURG

Afin d’entreposer le matériel et outillage communal, ainsi qu’un local aménagé pour le service technique, le Conseil Municipal, décide de louer à Madame Claro, une partie des bâtiments de la Ferme du Bourg.

DEMANDE DE SUBVENTION DE LA MAISON FAMILIALE RURALE DE TOUCY

Une subvention de 30 € sera versée en 2007 à la M.F.R. de Toucy. L’établissement compte actuellement une jeune administrée de Rogny parmi ses élèves.


DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE A DETHOU

Le Conseil Municipal décide d’allouer une subvention de 90 € à l’Association Sportive du Collège de Bléneau, Sept enfants de Rogny y sont inscrits.


DEMANDE DE SUBVENTION DU PEP 45

Une subvention de 30 € sera allouée en 2007 au PEP45 qui accueille actuellement une habitante de Rogny.


DON A LA COMMUNE SUITE A UN ACCIDENT SUR LA VOIE PUBLIQUE

Suite à un accident de la circulation, des dégâts matériels sur la voie publique ont été constatés. Le responsable de l’accident désirant s’acquitter des frais occasionnés, propose de verser un don à la Commune.


DON DE LA COMMUNE DE CHAUMOT (YONNE) D’UNE PARCELLE SISE RUE DES HAUTS-BOIS.

La commune de Chaumot (Yonne) propriétaire d’une parcelle sise rue des Hauts Bois, propose d’en faire don à la Commune de Rogny.


AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE

Le Conseil Municipal sollicite l’autorisation de la Préfecture afin d’agrandir le cimetière communal sur la parcelle D 204 acquise en 2005.


AUGMENTATION DU PRIX DU REPAS DE LA CANTINE SCOLAIRE

Une augmentation de 2,05 % sera appliquée sur le tarif des repas de la cantine scolaire, portant le prix du repas à 3.05 €. Cette majoration est consécutive à la hausse du prix d’achat imposée par la MRI de Bourron, fournisseur de la cantine scolaire.


INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU RECEVEUR MUNICIPAL

Le Conseil Municipal décide d’attribuer à Monsieur Marc Jarret, receveur municipal, l’indemnité de conseil au taux maximum pour l’année 2006.


AIRE DE VIDANGE POUR CAMPING-CARS : CHOIX DE L’ENTREPRISE

Après étude de divers devis, le Conseil Municipal nomme l’entreprise STPP sise à Saint Privé (YONNE) afin d’effectuer les travaux.


LANCEMENT D’UN APPEL A CONCURRENCE POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE DE LA CREATION DE DEUX LOTISSEMENTS

Afin de choisir le maître d’œuvre de ce projet, le Maire propose de lancer un appel à concurrence.

QUESTIONS DIVERSES

- Limitation de la vitesse rue Hugues Cosnier : un arrêté municipal sera pris afin de déplacer le panneau d’entrée d’agglomération. Un panneau sera également installé route de Feins.

- Arrêt du car scolaire sur le parking des 7 Ecluses : La proposition est à l’étude au

Conseil Général.

- Pont du rondeau : d’après la DDE, la topographie du terrain ne permet pas un « sens prioritaire ».