Date Ordre du jour Document
10/10/2024 Réunion de conseil du 10 octobre 2024

- Modification des statuts et sécurisation de la compétence " Petite enfance"

- Demande de subvention : Association prévention...

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19/06/2024 Réunion de conseil du 19 juin 2024

Participation achat calculatrices et kit géo-règles pour passage en 6ème : Commune de Champcevrais

Programme renforcement...

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23/05/2024 Réunion de conseil du 23 mai 2024

Association Toucy Entraide – Demande de Subvention

Demande de subvention association Club de l’Amitié

Avis sur la vente...

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03/04/2024 Réunion de conseil du 03 avril 2024

Demande de subvention : Association « MF la Parenthèse »

Avis sur la vente d’un logement social DOMANYS

Admission en...

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11/03/2024 Réunion de conseil du 11 mars 2024

Acceptation convention maison de retraite de Champcevrais pour repas de cantine scolaire...

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02/01/2024 Réunion de conseil du 02 janvier 2024

Modification tarifs repas cantine scolaire :

Demande de subvention...

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06/12/2023 Réunion de conseil du 06 décembre 2023

Acceptation conventions d’occupation sur le domaine privé au profit d’Yconik, pour l’implantation de poteaux et réseau aérien...

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25/10/2023 Réunion de conseil du 25 octobre 2023

Acceptation conventions d’occupation sur le domaine privé au profit d’Yconik, pour l’implantation de poteaux et réseau aérien...

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25/09/2023 Réunion de conseil du 25 septembre 2023

Demande de subvention association TMOP

Demande de subvention CIFA 89

Subvention club de l’Amitié (14...

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26/06/2023 Réunion de conseil du 26 juin 2023
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15/05/2023 Réunion de conseil du 15 mai 2023

Mise en place du temps partiel au sein de la collectivité de Rogny Les Sept Ecluses

Désignation d’un référent déontologue de...

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03/04/2023 Réunion de conseil du 03 avril 2023

Modification de la délibération n°2022/081 du 15/09/2022 relative à l’application des 1607 heures au sein de la collectivité de Rogny Les...

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13/02/2023 Réunion de conseil du 13 février 2023
  • Adhésion au dispositif de signalement proposé par le...
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28/11/2022 Réunion de conseil du 28 novembre 2022

Demande de subvention pour voyage scolaire en Espagne

Demande de...

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15/09/2022 Réunion de conseil du 15 septembre 2022

Acceptation convention de mise à disposition des établissements aquatiques (BAF de...

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23/06/2022 Réunion de conseil du 23 juin 2022

Recrutement dans le cadre d’un remplacement de fonctionnaire pour congés annuels

Prolongation du contrat non permanent pour...

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17/05/2022 Réunion de conseil du 17 mai 2022
  • Création d’un poste d’apprenti au sein du service technique
  • Renouvellement ligne de trésorerie
  • Sécurisation des...
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05/04/2022 Réunion de conseil du 05 avril 2022

BP Communal:

  • Vente de la parcelle cadastrée B...
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15/03/2022 Réunion de conseil du 15 mars 2022

Demande de subvention association « La Tanche »

Tarifs halte nautique 2022

Acquisition de la parcelle cadastrée A169

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01/03/2022 Réunion de conseil du 01 mars 2022

Participation commune de Champcevrais pour achat jouets de noël 2021.

Création d’un poste non permanent pour accroissement saisonnier...

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