Réunion de conseil du 13 février 2023
13/02/2023


  • Adhésion au dispositif de signalement proposé par le CDG89
  • Demande de subvention 2023 MFR d’Etang-sur-Arroux
  • Demande de subvention 2023 association des Sclérosés en plaques
  • Demande de subvention 2023 association « Les Sphères des écluses»
  • Demande de subvention 2023 MFR de Gien
  • Subvention association Club de l’Amitié
  • Demande de subvention 2023 association Les Restos du Cœur
  • Demande de subvention 2023 association Prévention routière
  • Demande de subvention 2023 association Maxime +
  • Demande de subvention 2023 ADIL 89
  • Demande de subvention 2023 association PEP89
  • Acceptation de la convention pour la fourniture des repas de l’école primaire avec l’Ehpad de Champcevrais- Année 2023
  • Acceptation contrat de location pour terrain cadastré Z09
  • Délibération permanente pour les travaux sur l’ensemble du territoire de la commune de Rogny Les Sept Ecluses avec le SDEY et participation financière de la commune
  • Camping municipal: Modification des partenariats
  • Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget
  • Contrôle des branchements privés au réseau EU collectif en cas de vente immobilière
  • Amortissement des immobilisations et subventions