Réunion de conseil du 28 novembre 2022
28/11/2022


Demande de subvention pour voyage scolaire en Espagne

Demande de subvention association PEP 45

Demande de subvention association des parents d’élèves « Les P’tits Artistes » (Rogny-Champcevrais)

Acceptation contrat de balayage avec la SGA MEYER

Désignation d’un élu relais dans le cadre de l’action « Elu(es) rural(es) relais de l’égalité »

Tarifs camping 2023

Remboursement d’arrhes pour raison exceptionnelle

Dispositif de maillage des sites d’atterrissage pour les interventions de nuit : adhésion de la commune et demande de subvention

Adoption des nouveaux statuts de la Fédération Eaux Puisaye Forterre

Approbation du rapport de la CLECT 2022

Acceptation du montant attribution de compensation dérogatoire 2022 (CLECT)

Renouvellement contrat pour accroissement d’activité au service technique

Vente de la parcelle cadastrée B420

Décision modificative n°1

Nommage des voies communales dans le cadre de l’adressage postal

Mise en place d’une tarification sociale des cantines scolaires

Acceptation contrat curage du réseau avec la SGA MEYER

Choix des candidats dans le cadre des études préalables à la réhabilitation du réseau et des études géotechniques et topographiques avec demande de subvention à l’Agence de l’Eau Seine Normandie