Réunion de conseil du 15 septembre 2022
15/09/2022


Acceptation convention de mise à disposition des établissements aquatiques (BAF de Saint-Maurice-sur-Aveyron)

Tarifs encarts publicitaires pour le bulletin municipal 2023

Tarifs concert gospel du 25/09/2022

Acceptation d’une convention de mission d’accompagnement pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel au règlement général sur la protection des données (RGPD) avec le CDG54

Acceptation convention ACFI (inspection en matière d’hygiène et sécurité au travail) avec le CDG89

Harmonisation de la durée légale de travail au sein de la fonction publique depuis le 01/01/2022

Participation commune de Champcevrais à l’achat de calculatrice pour les enfants passant en 6ème

Marché de maîtrise d’œuvre relatif à une étude/diagnostic sanitaire et programme d’intervention de l’église St Loup : Choix de l’architecte, plan de financement et demande de subvention

Questions diverses