Réunion de Conseil du 28 janvier 2008
28/01/2008


PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE CHAMPCEVRAIS A L’ACHAT DES JOUETS DE NOEL 2007

Comme tous les ans, la commune de Rogny Les Sept Écluses a organisé le Noël des écoles. Des jouets ont été offerts aux 58 élèves du groupement pédagogique ROGNY-CHAMPCEVRAIS. 6 élèves sont domiciliés à Champcevrais. Le Conseil Municipal sollicite la commune de CHAMPCEVRAIS pour une participation de 160.92€ pour l’achat de 6 jouets ;

CFA DE L’YONNE : DEMANDE DE SUBVENTION

Le Conseil Municipal accepte le versement d’une subvention de 150.00€ à cet établissement scolaire recevant deux jeunes de Rogny.


LOTISSEMENTS :

Le Conseil Municipal a délibéré afin de créer un budget par lotissement, d’assujettir ces opérations à la TVA, d’autoriser la cession des terrains communaux aux budgets lotissements et enfin a décidé que la parcelle serait vendu 15€ HT le m²


TARIFS ASSAINISSEMENT 2008

Le Conseil Municipal décide d’appliquer une augmentation de 2.5% pour l’année 2008, ce qui portera le prix du mètre cube d’eau usée de 0.90€ à 0.92€.


SOCIETE GIENNOISE D’ASSAINISSEMENT CONTRAT 2008

Le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat précédent passé en 2004 est arrivé à échéance le 31 décembre 2007. Un nouveau contrat, reprenant les termes du précédent, est proposé par la société Giennoise d’Assainissement. Conclu pour une durée de 4 ans, il prendrait effet le 1 janvier 2008. Le prix forfaitaire de 2.01 HT le mètre linéaire, est accepté par le Conseil Municipal.


TARIFS SONOBA 2008

Le Maire informe le Conseil Municipal que compte tenu des conditions stipulées dans le contrat n° 601 passé le 02 février 2006, renouvelable deux fois, entre la commune et la Société de balayage SONOBA dont le siège se trouve à Poilly lez Gien (Loiret) laquelle société s’engage à effectuer un certain nombre de prestations au cours de l’année 2008 il est indiqué qu’une variation de prix pourra intervenir à chaque échéance annuelle. Le Conseil après avoir délibéré donne son accord pour un prix forfaitaire de 351.91 € H.T. (T.V.A. 5.5% en sus) pour l’année 2008.


MFR TOUCY : DEMANDE DE SUBVENTION

La Maison Familiale Rurale de TOUCY compte actuellement, parmi ses élèves, une jeune fille de Rogny. De ce fait l’établissement sollicite le Maire pour l’obtention d’une subvention. Le Conseil Municipal décide d’attribuer à la M.F.R. une subvention de 30.00 €, dit que cette somme soit inscrite au BP 2008 à l’article 6574.


ADIL 89 : DEMANDE DE SUBVENTION

L’ADIL 89 qui a pour mission d’informer le public icaunais sur l’habitat sollicite la commune de Rogny par courrier du 17/12/2007 pour l’attribution d’une subvention de 0.10€ par habitant. Le Conseil Municipal refuse le versement de cette subvention.

APROLOING ADHESION 2008

Le Conseil Municipal décide d’adhérer la commune à l’association APROLOING sise à Saint Martin des Champs (Yonne) pour un montant de 15€ pour l’année 2008. DIT que cette somme serait prélevée sur le compte 6554 du budget 2008 ;


COLLEGE DE BLENEAU : DEMANDE DE SUBVENTION

Comme chaque année, le collège A. Dethou de Bléneau organise des voyages scolaires. Pour l’année 2008, un voyage en Angleterre est prévu. Pour la commune de Rogny les Sept Écluses, 8 enfants sont concernés. Le Conseil Municipal accepte de verser une subvention de 35 € par élèves.

ENCAISSEMENT D’UN CHEQUE SUITE A UNE ERREUR DE MANDAT

Suite à une confusion dans les euros et les francs lors du mandatement d’une facture de Monsieur GARDERE Franck, une erreur a été commise. Monsieur GARDERE a donc émis un cheque de remboursement afin de rectifier l’erreur.

Le Conseil Municipal accepte ce cheque de 111.17€.

MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D’UN ADJOINT TECHNIQUE DE 2ème CLASSE

Compte tenu des difficultés d’organisation liées à l’entretien de l’OTSI et de l’Agence Postale communale, cumulés aux diverses tâches d’entretien et de gestion de la cantine scolaire, Il est nécessaire d’augmenter la durée hebdomadaire de travail de Madame Katia VERON, adjoint technique de 2ème classe. Considérant que Madame Katia VERON a donné son accord pour cette modification, le Conseil Municipal accepte cette modification.