Réunion de Conseil du 21 novembre 2008
21/11/2008


DEMANDES DE SUBVENTIONS :

Association Sportive du Collège A. Dethou : 5 enfants de Rogny participent aux activités sportives du collège. : Une subvention de 65 € leur est accordée sur le budget 2009.

Lycée de Toucy – Voyage en Espagne : 1 élève de Rogny est concerné par ce voyage. : Une subvention de 50 € est accordée qui sera prélevée sur le BP CCAS 2008

MRF de Sainte Geneviève des Bois : 1 jeune fille de Rogny est scolarisée dans cet établissement. 30 € de subvention est accordée

Téléthon : 98.89€ de subvention est accordée



PRESENTATION D’UN CHEQUE DE 600.00 € AU TITRE D’UN PREJUDICE :

Suite à une plainte déposée contre une administrée, un jugement a été rendu et les sanctions prises. Le chèque sera encaissé sur le budget CCAS.



PRESENTATION D’UN CHEQUE D’AXA de 1 461.11 € SUITE A UN SINISTRE RUE LEON JAUPITRE : Un camion ayant endommagé le trottoir devant la boulangerie, AXA assurances dédommage des frais de réparation.



RETROCESSION D’UNE CONCESSION : Madame David demande la rétrocession d’une concession perpétuelle qu’elle possède dans le cimetière communal.



DECISION MODIFICATIVE SUR LE BP PRINCIPAL : Afin de régulariser le versement de la subvention attribuée à l’Office de Tourisme, une décision modificative doit être prise sur le BP communal.



ANNULATION REGIE TENNIS ET REGIE HALTES NAUTIQUES : La commune n’ayant plus à effectuer d’inscription au tennis (gratuité des courts) ni d’encaissement aux haltes nautiques (Gestion privée), la perception nous impose d’annuler ces deux régies.



MODIFICATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DU CIMETIERE COMMUNAL : inchangés depuis 2004, des nouveaux tarifs sont proposés.

Suppression de la vente des concessions perpétuelles, remplacées par « CENTENAIRE ». Tarifs des concessions :

TEMPORAIRE (15ans) : 66.00 €

TRENTENAIRE : 165.00 €

CINQUANTENAIRE : 275.00 €

CENTENAIRE : 500.00 €



INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL : En fin d’année, le receveur municipal sollicite les communes pour l’obtention d’une indemnité dite « de conseil ». Le Conseil municipal accepte ce versement.



INDEMNITE D’ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE POUR LE PERSONNEL COMMUNAL : Une prime de fin d’année est attribuée au personnel communal. L’enveloppe budgétaire est de 3 800.00 €.



QUESTIONS DIVERSES



AIDE A LA CONSTRUCTION. CHARTE DE LA MAISON A 15 EUROS/JOUR – TAUX 0.

Participation de la commune à hauteur de 4 000 €. A prévoir sur B.P. 2009



NOEL DES ECOLES

Jouets commandés chez Géant CASINO, les livres chez P. LAURENT

Spectacle « MAILLES ET MOTS

Le 13 décembre : NOEL DES ECOLES

Le 19 décembre : Noël du personnel communal à 19 heures.



VŒUX DU MAIRE

Le vendredi 16 janvier 2009 à 18 heures.