Réunion de Conseil du 30 janvier 2009
30/01/2009


COLLEGE A. DETHOU : Stage sportif.

Le collège A. Dethou souhaite organiser du 22 au 27 juin 2009, à Marcillac la Croisille en Corrèze, un stage de plein air. Quatre enfants de Rogny sont concernés. Une participation de 35 € par enfant est accordée.



PEP 45

Comme tous les ans le PEP45, qui accueille une adulte domiciliée à Rogny, sollicite la commune pour le versement d’une aide, une subvention de 30.00€ a été accordée.



CIFA AUXERRE

Centre de formation par alternance qui accueille une jeune fille de Rogny en formation « CAP Boucher ». Une aide de 85 € est accordée.



LA TANCHE

L’association de pêche de Rogny sollicite la commune pour le versement d’une subvention de 150.00 € qui sera versée en 2009.



PARTICIPATION AU C.L.S.H. « LES PIRATES ET A LA JUNIOR ASSOCIATION « Les Twenties »

Régies par la Communauté de Commune, ces deux associations accueillent les enfants de 5 à 10 ans pour « Les Pirates » et de 11 à 18 ans pour « la Junior Association ». Diverses activités sont proposées.

Junior Association : 6 jeunes ont participé à 8 activités ;

Les Pirates : 3 enfants pour 14 jours de fréquentations

Les activités sont facturées 3 € par journée-enfant. Le montant total de la participation demandée à Rogny est de 66 €.



SOCIETE GIENNOISE D’ASSAINISSEMNT : Avenant au contrat n°216

Curage du réseau « EU » (Eaux usées). Le prix du mètre linéaire comprend la vidange et le nettoyage des regards principaux, au prix forfaitaire de 2.11 € HT le mètre linéaire.



SO.NO.BA. (Société Nouvelle de Balayage) : Contrat n° 765

Avant signature du contrat, le Maire rencontrera un responsable de la SO NO BA.



CANTINE SCOLAIRE : Modification des tarifs 2009

Le repas est facturé à la commune 3.17€. Actuellement, il est facturé aux parents 3.10 €. Une augmentation de 0.07 € sera appliquée dès le 1er février 2009.



C.N.A.S. : Comité National d’Action Sociale

C’est un comité national qui permet à une commune, moyennant une cotisation annuelle, de faire bénéficier ses employés de certains avantages.

La cotisation de la commune est de 0.74% de la masse salariale (Salaire net perçus par les employés). Le minimum étant 151.84€/agent soit pour Rogny 1518.40 €/an.



ASSAINISSEMNT : TARIFS 2009 – Redevance d’assainissement

2.5% d’augmentation, le prix du mètre cube d’eau usée est actuellement de 0.92 €.



CHARTE « VILLAGE AVENIR » : Projets durables en faveur du logement locatif

Cette charte a été mise en place par le Conseil Régional afin d’aider les communes dans la rénovation ou la construction des logements en tenant compte de certains critères environnementaux (Démarches éco responsable, maîtrise de l’énergie…)

Des aides en fonction de ces critères sont proposées aux communes. Une délibération lançant le projet et la mise en concurrence d’un architecte- Maître d’œuvre est nécessaire pour l’élaboration du dossier.



TRAVAUX DIVERS :

Toilettes rue Hugues Cosnier et travaux camping : proposition du projet et mise en concurrence.



AMORTISSEMENT :

Étude Salle des Fêtes : (13 674,68 € en 2000)

Étude touristique : (4 633,22 € en 1998)

Ces études n’ayant pas été suivies de travaux, elles doivent faire l’objet d’amortissement sur cinq ans. Dans un souci de simplification, ces études ont été amorties sur une année. Une délibération le confirmant s’impose.



BUDGET ASSAINISSEMENT:

Décision modificative sur les crédits de reports du BP 2009 :

En début d’année, les restes à réaliser en investissement du BP assainissement 2008, sont basculés en crédits de report sur le BP 2009.

Faute de crédits suffisants, le paiement des factures des Sociétés SAFEGE et Central Environnement, chargées du « Diagnostic d’Assainissement », n’est pas autorisé.

Une décision modificative sur les crédits de reports s’impose, basculant le montant nécessaire, du compte 2313 (immobilisations en cours) sur le compte 2315 (installations, matériel et outillage technique).



OFFICE DE TOURISME :

Stock produits office de tourisme

La perception nous impose une tenue des stocks et une délibération mentionnant le nombre d’articles mis en vente.

- Guide randonnées : 1

- Livre « c’était » d’Annie-France GAUJARD : 2

- Cartes postales couleur : 500

- Enveloppes timbrées : 100

- Tee-shirts Adulte : 65

- Tee-shirts enfant : 45



Tarifs visites guidées des 7 Écluses :

- Visite commentée des 7 Ecluses : 35 euros pour un groupe de 20 personnes, 1 euro la personne supplémentaire.



Tarifs 2009

- Enveloppe timbrée de Rogny : 90 centimes d’euros l’unité.

8.40 euros les 10.

- Carte 7 Ecluses noir et blanc : gratuit.



Contrat de vacataire :

- Visite commentée des 7 Ecluses : 25 € brut (au lieu de 20 € net)

- Visite commentée du village : 36 € brut (au lieu de 30 € net).



TARIFS CAMPING 2009 :

Ajouter les tarifs suivants pour les mobiles homes :

- Nuitée seule : 50 euros

- Animal : 10 euros par animal

- Prix des week-end applicable ( en semaine (pour 2 nuitées)



Questions diverses