Réunion de Conseil du 25 septembre 2009
25/09/2009


ODIFICATION BUDGET ASSAINISSEMENT 2009 :

Des modifications sur le budget assainissement doivent être apportées, compte tenu d’un déficit dans la section de fonctionnement.

Un abonnement concernant l’assainissement, jamais appliqué jusqu’à ce jour à Rogny, sera appliqué dès le 1er octobre 2009.



CONTRAT DE CANTON – PROGRAMME 2009, 2010, 2011 :

Lors d’une réunion présidée par le Conseiller Général, qui a eu lieu le 28 août 2009, les maires du canton ont décidé du mode de répartition de l’enveloppe de 260 319 € du contrat de canton, de la programmation et du montant des aides pour les opérations retenues.

En ce qui concerne Rogny, il sera demandé une subvention de 16 724.00€ pour le financement du lotissement des Claveries.



DIAGNOSTIC D’ASSAINISSEMENT :

Avenant n°1

Cet avenant a pour but de :

- Définir une prestation complémentaire à intégrer dans le marché : Inspection télévisée d’un branchement à partir du collecteur principal 200mm. Montant de cette prestation : 173.40€ par branchement inspecté.

- De modifier le volume de certaines prestations initialement prévues.

- D’augmenter le délai de réalisation de l’étude : le délai est fixé à 4 mois à compter de la notification du présent avenant.

- D’augmenter le montant global de l’étude : budget supplémentaire nécessaire suite à la modification des prestations : 8 707.76€ H.T.



Marché initial : HT 32 665.00€ TTC 39 067.34€

Marché + avenant : HT 41 372.76€ TTC 49 481.82€



ASSISTANCE ATESAT 2010-2012 (fiches jointes)

Cette délibération est reportée faute d’éléments.



VOISINS SOLIDAIRES :

Le Conseil Municipal décide de l’adhésion de la commune de Rogny à l’association « Voisins Solidaires ». Le Montant de l’inscription qui s’élève pour l’année 2009 à 150.00€, sera prélevé sur le budget CCAS 2009.



DEMANDE DE SUBVENTIONS 2009 :

Club de l’Amitié : 70.00€

Amicale Paroissiale : 300, 00€ pour l’année 2008 et 300.00€ pour l’année 2009.



DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CLASSE DE NEIGE :

L’école primaire partira en classe de neige en 2010. Pour cela les enseignantes sollicitent les communes concernées, pour l’obtention d’une aide. Coût du séjour : environ 13 300.00€. La subvention demandée à Rogny est de 4 000.00€. Cette subvention pourrait être prévue sur le Budget CCAS 2010.



ENTREES PISCINE DE ST MAURICE ET TRANSPORT SCOLAIRE : PARTICIPATION COMMUNE DE CHAMPCEVRAIS

D’avril à juillet 2009, 19 enfants du primaire ont participé à l’activité piscine à Saint Maurice sur Aveyron dont 2 élèves de Champcevrais. La facture de la piscine s’élève à 338.55€ à laquelle s’ajoutent deux factures de « Rapide du Val de Loire » concernant le transport en car, d’un montant total de 570.00€.

La participation de Champcevrais s’élève donc à 95.62€.



OFFICE DE TOURISME

-Dépôt vente de produits édités par la maison de la Puisaye Forterre : une convention entre la maison de la Puisaye et l’Office de Tourisme sera signée pour le dépôt vente d’affiches.

-Tarifs de ces articles en vente à l’Office de Tourisme : 3.00€ dont 0.75€ de bénéfice pour l’office de tourisme.

-Convention entre l’Office de Tourisme et le réseau des peintures Murales de Puisaye pour le dépôt vent de cartes postales et d’enveloppes pré timbrées.

-Tarifs de ces articles en vente à l’Office de Tourisme : 1 carte postale : 1.00€, dont 0.25€ de bénéfice pour l’Office de Tourisme, 13 cartes postales : 10.00€ dont 2.50€ pour l’Office de Tourisme, 1 enveloppe : 0.85€ dont 0.21€ pour l’Office de Tourisme.



PANNEAUX SIGNALETIQUES POUR LES COMMERCES

Afin de satisfaire la demande de certains commerçants, gîtes ruraux, poneys clubs etc., des panneaux signalétiques ont été achetés et installés par la commune. La participation financière des intéressés sera calculée au prorata du nombre de panneaux achetés.



CIMETIERE

-Suppression des concessions perpétuelles.

Le Conseil Municipal a délibéré et accepté la suppression de la vente des concessions perpétuelles.



GARDERIE

-Tarifs garderie pour l’année scolaire 2009/2010

La fréquentation de la garderie étant en nette diminution, la commission scolaire propose une baisse des tarifs (1.00€ le matin et 1.50€ l’après midi) la mairie ne fournira plus le goûter à partir du mois de septembre 2009.

-Maintien ou non de la garderie a compter du mois d’octobre 2009 : Si l’effectif n’augmente pas d’ici le 16 octobre 2009, la garderie sera fermée.



ECLAIRAGE PUBLIC

Les entreprises locales demandent que la zone industrielle soit sécurisée par un éclairage public. Faute d’élément, la majorité des conseillers s’oppose au projet et demande le report de la délibération.



LOCAL COMMUNAL QUAI SULLY

Pour répondre à la demande d’un commerçant de Rogny (Monsieur Coquillat), le local Quai Sully, anciennement « local à corbillard » est proposé à la vente pour 4000.00€. Le Conseil Municipal à l’unanimité accepte cette transaction.