Réunion de Conseil du 11 décembre 2009
11/12/2009


Mission d’assistance technique dans le domaine de l’eau

Convention entre le Conseil Général et la Commune de Rogny les Sept Écluses : une convention de mission d’assistance technique dans le domaine de l’eau entre le Département de l’Yonne et la commune de Rogny les Sept Écluses a été acceptée par le conseil municipal.



Association Sportive du collège Alexandre Dethou de Bléneau

Demande de subvention : Cinq jeunes sont concernés par ces activités. Une participation de 65.00€ pour 5 élèves est votée par le conseil municipal. Cette subvention sera prélevée sur le BP communal 2010.



Communauté de Communes du Canton de Bléneau

Fréquentation des activités de loisirs intercommunales par les enfants de Rogny les Sept Écluses :

- 74 journées enfants réalisées par les enfants de la commune de Rogny aux activités de l’Accueil de loisirs « Les pirates »,

- 4 participations des enfants de la commune de Rogny les Sept Écluses aux activités de la Junior Association « Les Twenty’s »

(74 + 4) j-e x 3€ = 234€



Société Nouvelle de Balayage (SONOBA)

Contrat de balayage pour l’année 2010 : Ce nouveau contrat présente une actualisation des prix : 372.80€ H.T par intervention de 3 heures maximum sur site (T.V.A.5.5%).

Le contrat précédent avait été accepté pour un prix forfaitaire H.T de 362.00€. 13 interventions par an.



PEP 45 : Association départementale des Pupilles de l’Enseignement Public du Loiret

Une adulte de Rogny est accueillie dans le centre de Gien. Une subvention de 30.00€ sera prélevée sur le Budget communal 2010.



Syndicat d’Alimentation en Eau Potable de la Région de Bléneau : modification des statuts du Syndicat d’Eau

Le conseil municipal approuve la modification des statuts du syndicat.



Remise en eau du vivier de la Denizière

Le conseil municipal accepte que l’eau de la fontaine de la Denizière soit à nouveau dirigée vers le vivier sous réserve du bon entretien de celui-ci.



CAMPING :

- Convention avec VACAF : afin d’attirer au camping les bénéficiaires de l’aide aux vacances.

- Adhésion du camping « à la carte courir malin »: réduction de 15% pour les adhérents de « courir malin » séjournant au camping.

- Tarifs du camping pour 2010 (voir à mairie)



Mise à disposition du local communal à Monsieur LABUSSIERE

Le conseil municipal accorde une autorisation d’occupation de 6 mois le local communal moyennant une participation de 50.00€ par mois