Réunion de Conseil du 15 novembre 2010
15/11/2010


Demandes de subventions

Téléthon : une subvention de 100.00€ sera versée pour l’année 2010, prélevée sur le budget CCAS

MFR de Gien : 30.00€ seront versés à cet établissement scolaire, une jeune fille de Rogny les Sept Écluses y est scolarisée.

PEP 45 : 30.00€ seront versés à cette association, une adulte de la commune y est accueillie.

Resto du Cœur : une subvention de 100.00€ sera versée pour l’année 2010, prélevée sur le budget CCAS



Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor : Comme chaque année, le Receveur Municipal présente le décompte de l’indemnité de conseil de l’exercice en cours. Le Conseil Municipal accepte le versement de cette indemnité.



Réfection du Pont des Follets : durée d’amortissement des travaux

La commune de Rogny a participé, en partie, aux financements des travaux de réfection du Pont des Follets. La dépense des travaux doit être amortie. Le Conseil Municipal accepte un amortissement sur une année.



Personnel communal :

Le Conseil Municipal accepte de verser une IAT (prime de fin d’année) aux agents territoriaux titulaires et non titulaires de catégorie C, et une IFTS (prime de fin d’année) aux agents territoriaux titulaires de catégorie B.



Office de Tourisme :

Le Conseil Municipal a délibéré et accepté de transférer les charges du personnel attaché à l’Office de Tourisme, du budget communal sur le budget Office de tourisme.