Réunion de conseil du 25 janvier 2019
25/01/2019


• Demande de subvention Bâtiment CFA Yonne

• Demande de subvention Association PEP 89

• Demande de subvention pour voyage en Angleterre

• Demande de subvention CIFA 89

• Demande de subvention du comité départemental de l’Yonne de la Jeunesse au Plein Air

• Demande de subvention Club de l’Amitié

• Modification de la délibération instaurant le RIFSEEP

• Attribution d’une gratification pour la médaille d’honneur régionale, départementale et communale du travail à un agent du service technique

• Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe

• Attribution d’une indemnité kilométrique forfaitaire à un agent d’animation

• Contrat d’assurance des risques statutaires

• Mise en place de la participation citoyenne

• Acceptation remboursement Groupama

• Participation commune de Champcevrais pour activité piscine Saint Maurice sur Aveyron

• Participation commune de Champcevrais pour achat jouet de noël

• Acception convention avec l’ATD de l’Yonne pour travaux école primaire

• Acception contrat de balayage avec la SGA Meyer

• Transfert de la compétence ANC de la fédération des eaux Puisaye-Forterre vers les communautés de communes Serein Armance et Haut Nivernais Val d’Yonne

• Acceptation convention avec l’ATD de l’Yonne pour la construction d’une nouvelle station d’épuration

• Résiliation du marché de maîtrise d’œuvre avec Utilities Performance et relance d’une consultation

• Acceptation du contrat du curage du réseau avec la SGA Meyer