Réunion de conseil du 14 janvier 2021
14/01/2021


Demande de subvention CIFA 89

Demande de subvention MFR Etang sur Arroux (71)

Demande de subvention Association Française des Sclérosés en Plaques

Demande de subvention association PEP45

Subvention Club de l’Amitié

Demande de subvention pour classe de neige école élémentaire de Châtillon-Coligny

Acceptation contrat balayage avec SGA Meyer année 2021

Attribution d’une gratification pour la médaille d’honneur régionale, départementale et communale du travail à un agent

Instauration d’une participation à la protection sociale complémentaire des agents

Modification de la délibération relative aux modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires

Participation commune de Champcevrais à l’achat des jouets de noël 2020

Motion de soutien contre la suppression du « Centre 15 » du SAMU de l’Yonne

Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges)

Approbation du montant de l’attribution de compensation dérogatoire (CLECT)

Tarifs camping 2021

BP Lotissement des Claveries :

Modification du prix au m² des parcelles du lotissement

BP Assainissement :

Acceptation du contrat de curage du réseau avec SGA Meyer année 2021

Questions diverses