Réunion de conseil du 01 mars 2022
01/03/2022


Participation commune de Champcevrais pour achat jouets de noël 2021.

Création d’un poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activité au camping municipal et à la halte nautique.

Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité au service technique.

SDEY : délibération permanente - Travaux sur l’ensemble de la commune et participation financière.

Acceptation convention financière avec le SDEY concernant le remplacement des lanternes et la remise en état du câblage au lotissement des Claveries.

Annulation de la délibération n°2022/013 du 25/01/2022.

Modification des tarifs de la garderie scolaire.

Modification du taux communal de taxe d’aménagement.

Modification des tarifs et du règlement de location de l’Espace Culturel.

Modification de la régie de recettes et d’avances pour les encaissements relatifs à la location de l’Espace Culturel.

Demande de subvention association Club de l’Amitié.

Demande de subvention association ADIL89.

Demande de subvention association Prévention Routière.

Demande de subvention association « A chacun son chemin en Puisaye-Forterre ».

Demande de subvention AMF Téléthon.

Demande de subvention association « Restos du Cœur ».

Demande de subvention association « Activ’UNA Puisaye-Forterre ».

Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.

Amortissement des immobilisations.

Questions diverses