Date Ordre du jour Document
05/04/2022 Réunion de conseil du 05 avril 2022

BP Communal:

  • Vente de la parcelle cadastrée B...
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15/03/2022 Réunion de conseil du 15 mars 2022

Demande de subvention association « La Tanche »

Tarifs halte nautique 2022

Acquisition de la parcelle cadastrée A169

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01/03/2022 Réunion de conseil du 01 mars 2022

Participation commune de Champcevrais pour achat jouets de noël 2021.

Création d’un poste non permanent pour accroissement saisonnier...

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25/01/2022 Réunion de conseil du 25 janvier 2022

Modification tarifs camping 2022

Validation de la mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF) au sein de la...

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06/12/2021 Réunion de conseil du 06 décembre 2021

Modification tarif repas cantine scolaire

Rachat concession n°1214 du cimetière communal à un administré

Acceptation contrat...

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21/10/2021 Réunion de conseil du 21 octobre 2021

Demande de subvention: MFR Sainte Geneviève des Bois

Demande de...

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13/09/2021 Réunion de conseil du 13 septembre 2021

Acceptation de la convention financière avec le SDEY relative à la maintenance préventive de l’éclairage public- Année...

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02/07/2021 Réunion de conseil du 02 juillet 2021

Refacturation d’une prestation d’élagage à un administré

Participation commune de Champcevrais à l’achat des calculatrices et...

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28/05/2021 Réunion de conseil du 28 mai 2021

Modification régie de recettes cantine scolaire

Renouvellement d’une ligne de trésorerie

Acceptation tarifs 2021 Port des...

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07/04/2021 Réunion de conseil du 07 avril 2021

Demande de subvention association « La Tanche »

Acceptation convention pour les cartes de pêche avec l’association « La Tanche » et...

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23/02/2021 Réunion de conseil du 23 février 2021

Demande de subvention: association «Les restaurants du cœur»

Demande de subvention ADIL 89

Demande de subvention: CFA Agricole...

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14/01/2021 Réunion de conseil du 14 janvier 2021

Demande de subvention CIFA 89

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16/10/2020 Réunion de conseil du 16 octobre 2020

Motion de soutien au maintien du site Enedis de Toucy

Délégation aux maires adjoints pour prendre des décisions dans le cadre de...

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03/09/2020 Réunion de conseil du 03 septembre 2020

Demande de subvention association Toucy Entraide

Demande de subvention association « Club Omnisports de Puisaye »

Demande de...

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10/07/2020 Réunion de conseil du 10 juillet 2020

Désignation des délégués titulaires et suppléants dans le cadre des élections sénatoriales

Acceptation convention avec la maison de...

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29/06/2020 Réunion de conseil du 29 juin 2020

BP Communal :

Rachat de concession au cimetière communal

Acceptation du contrat avec Presta’roue pour le camping...

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09/06/2020 Réunion de conseil du 09 juin 2020

Renouvellement ligne de trésorerie pour budget communal

Remboursement d’arrhes pour raison exceptionnelle

Création d’un...

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26/05/2020 Réunion de conseil du 26 mai 2020

Installation du Conseil Municipal

Election du...

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30/01/2020 Réunion de conseil du 30 janvier 2020

Demande de subvention ADIL 89, demande de subvention Coopérative scolaire de Rogny Les Sept Ecluses pour voyage scolaire, demande de subvention...

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05/12/2019 Réunion de conseil du 05 décembre 2019

Société Giennoise d’Assainissement – Division SONOBA acceptation contrat de balayage et nettoyage des voiries :

Location de la...

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