Date Ordre du jour Document
14/11/2011 Réunion de Conseil du 14 novembre 2011

Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveur des Communes et Établissements Publics Locaux...

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06/10/2011 Réunion de Conseil du 6 octobre 2011

Cimetière : choix du Maître d’ouvrage

La Maîtrise d’œuvre de l’extension du cimetière sera assurée par le...

28/07/2011 Réunion de Conseil du 28 juillet 2011

Lotissement « la Claverie » : Permis d’aménager

Le Maire rappelle à son Conseil Municipal, le projet de...

15/11/2010 Réunion de Conseil du 15 novembre 2010

Demandes de subventions

Téléthon : une subvention de 100.00€ sera versée pour l’année 2010, prélevée sur le...

20/09/2010 Réunion de Conseil du 20 septembre 2010

Logements communaux :

Remboursement du dépôt de garantie des logements rue Léon Jaupitre et rue de la Puisaye suite...

28/05/2010 Réunion de Conseil du 28 mai 2010

Loterie fête du tourisme

Lors de la fête du nautisme des 5 et 6 juin prochain, l’office de tourisme souhaite...

15/04/2010 Réunion de Conseil du 15 avril 2010

Vote du Compte Administratif 2009

Monsieur Gérard Foucher, Maire Adjoint a donné lecture du compte administratif du...

19/03/2010 Réunion de Conseil du 19 mars 2010

Lancement de l’appel à candidature pour la gestion du Quai Sully et du Port des Lancières :

Une convention a été...

11/02/2010 Réunion de Conseil du 11 février 2010

Modification de la délibération du 13/11/2009, visée en Préfecture le 30/11/2009, ayant pour objet « Acquisition du Terrain cadastré B 276...

11/12/2009 Réunion de Conseil du 11 décembre 2009

Mission d’assistance technique dans le domaine de l’eau

Convention entre le Conseil Général et la Commune de...

13/11/2009 Réunion de Conseil du 13 novembre 2009

INDEMNITE DU RECEVEUR MUNICIPAL

Une indemnité de conseil pour l’année 2009 est allouée à Madame le Receveur...

25/09/2009 Réunion de Conseil du 25 septembre 2009

ODIFICATION BUDGET ASSAINISSEMENT 2009 :

Des modifications sur le budget assainissement doivent être apportées, compte tenu d’un...

29/05/2009 Réunion de Conseil du 29 mai 2009

REFORME DE LA TAXE PROFESSIONNELLE : Décision modificative sur le budget 2009

La taxe professionnelle, considérée...

27/03/2009 Réunion de Conseil du 27 mars 2009

BUDGET COMMUNAL

Vote du compte de gestion du Receveur municipal :Le conseil approuve le compte de gestion du receveur...

30/01/2009 Réunion de Conseil du 30 janvier 2009

COLLEGE A. DETHOU : Stage sportif.

Le collège A. Dethou souhaite organiser du 22 au 27 juin 2009, à Marcillac la...

21/11/2008 Réunion de Conseil du 21 novembre 2008

DEMANDES DE SUBVENTIONS :

Association Sportive du Collège A. Dethou : 5 enfants de Rogny participent aux activités...

26/09/2008 Réunion de Conseil du 25 septembre 2008

AGENCE POSTALE COMMUNALE : CREATION D’UN POSTE D’AGENT D’ACCUEIL

Le Maire a rappelé à ses conseillers la...

06/06/2008 Réunion de Conseil du 6 juin 2008

DECISION MODIFICATIVE SUR LE BP COMMUNAL SUITE AU REMBOURSEMENT D’UNE CAUTION LOCATIVE

Suite à la délibération du...

02/05/2008 Réunion de Conseil du 2 mai 2008

APPARTEMENT RUE LEON JAUPITRE : REMBOURSEMENT DE LA CAUTION SUITE A L’ETAT DES LIEUX DE SORTIE

Madame Yvonne...

11/04/2008 Réunion de Conseil du 11 avril 2008

BUDGET COMMUNAL 2008

Approbation du compte de gestion 2007 du Receveur Municipal

Le Conseil Municipal...